Mentions légales

1. Editeur du site

‍Le site https://kosma-office.com/est le site officiel de Kosma, marque exploitée par la société Structa Industries.

Le site est édité par :
‍Structa Industries
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 500 000 €
Siège social : ZA de Clairac - 35 rue Louis Blériot - 26760 Beaumont-lès-Valence - France
Téléphone : 04 75 78 44 44
E-mail : info@structa.fr
‍N° SIREN : 344 237 227
N° SIRET du siège : 344 237 227 00048
RCS : 344 237 227 R.C.S. Romans
Code APE / NAF : 31.01Z - Fabrication de meubles de bureau etde magasin
N° TVA intracommunautaire : FR29 344 237 227
‍Directeur de la publication : Christophe Dullin
L’ensemble du site relève des législations françaises etinternationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

‍2. Hébergement
‍
‍Le site est hébergé par :
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103 États-Unis
Téléphone : +1 415 964 0555

‍3. Données personnelles

‍Dans le cadre de l’utilisation du site kosma-office.com, notamment par l’intermédiaire des formulaires de contact, Structa Industries, exploitant la marque Kosma, peut être amenée à collecter et traiter des donnéesà caractère personnel.Ces données sont notamment utilisées afin de répondre auxdemandes de contact, demandes de documentation, demandes de devis ou autressollicitations commerciales adressées à Kosma, ainsi que pour assurer le suivide la relation avec les prospects et clients.Le responsable du traitement des données est :
‍Structa Industries
ZA de Clairac - 35 Rue Louis Blériot
26760 Beaumont-lès-Valence
E-mail : info@structa.fr

Les données collectées sont accessibles aux personnes habilitées au sein de Structa Industries ainsi qu’aux prestataires intervenant, lorsque cela est nécessaire, dans le fonctionnement du site, la gestion des formulaires ou le suivi des demandes. Les traitements de données sont réalisés sur la base du consentement de la personne concernée, de l’exécution de mesures précontractuelles ou de l’intérêt légitime de Structa Industries, selon lanature de la demande. Les données sont conservées pendant une durée adaptée à lafinalité pour laquelle elles ont été collectées et conformément aux durées deconservation applicables au sein de Structa Industries. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous pouvez disposer, selon les traitements concernés, d’un droit d’accès, derectification, d’effacement, de limitation, d’opposition ainsi que d’un droit àla portabilité de vos données.Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vouspouvez retirer celui-ci à tout moment. Pour exercer vos droits ou pour toute question relative autraitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
‍info@structa.fr
‍ou par courrier :
‍Structa Industries
ZA de Clairac - 35 Rue Louis Blériot
26760 Beaumont-lès-Valence

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droitsne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

‍4. Cookies

‍Le site kosma-office.com utilise ou peut utiliser descookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sousréserve de votre consentement lorsque celui-ci est requis, des cookies destinésnotamment à la mesure d’audience et à l’amélioration de l’expérience utilisateur.Lors de votre première visite sur le site, un dispositif degestion des cookies vous permet d’accepter, de refuser ou de paramétrer lescookies soumis à votre consentement.Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment depuis (le lien ou bouton « Gestion des cookies » présent sur le site).

‍5. Propriété intellectuelle et crédits photographiques

‍L’ensemble des éléments présents sur le site kosma-office.com,notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, vidéos, logos,icônes, éléments graphiques et autres contenus, est protégé par lesdispositions françaises et internationales relatives à la propriétéintellectuelle.Ces éléments sont, sauf mention contraire, la propriété de Structa Industries, exploitant la marque Kosma, ou de leurs auteurs et partenaires respectifs. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, de tout ou partiedu site ou de ses contenus, quel que soit le procédé utilisé, est interditesans autorisation écrite préalable du titulaire des droits concernés. Toute utilisation non autorisée est susceptible deconstituer un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la propriété intellectuelle.
‍Crédits photographiques : © Evgenia Ulko-Huc

‍6. Responsabilité

‍Kosma et Structa Industries s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site kosma-office.com. Toutefois, elles ne peuvent garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations présentées.Structa Industries ne pourra être tenue responsable deséventuelles erreurs ou omissions présentes sur le site, ni de l’utilisation quipourrait être faite des informations qui y sont publiées.

‍7. Liens vers des sites tiers

‍Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant versdes sites internet édités par des tiers. Kosma et Structa Industries n’exercent aucun contrôle surces sites et ne sauraient être tenues responsables de leur contenu, de leurdisponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des donnéespersonnelles.

‍8. Droit applicable

‍Les présentes mentions légales sont soumises au droitfrançais. Tout différend relatif à l’utilisation du site kosma-office.com sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux dispositions légales applicables.